Une limite incertaine, une servitude ancienne, un litige sur l’origine d’une propriété ? La recherche d’archives reconstitue l’historique foncier. Le cabinet Bogaert & Gozé, géomètres-experts depuis 1946, la mène dans tout le Nord et le Pas-de-Calais.
La recherche d’archives consiste à retrouver et analyser les documents anciens — plans cadastraux, titres, procès-verbaux de bornage, actes — pour reconstituer l’histoire d’un bien et éclairer sa situation actuelle.
À quoi cela sert-il ?
À comprendre l’origine d’une limite ou d’une servitude, à appuyer une analyse foncière ou un litige, ou à préparer un bornage sur des bases documentées. L’archive apporte souvent la pièce manquante.
Le rôle du géomètre-expert
Habitué à lire et à interpréter les documents fonciers anciens, le géomètre-expert relie l’archive au terrain d’aujourd’hui pour en tirer des conclusions fiables.
Un géomètre-expert dans le Nord–Pas-de-Calais
Depuis nos agences de Béthune, Lillers, Liévin et Dunkerque, nous intervenons dans tout le Nord–Pas-de-Calais.
Questions fréquentes
En quoi consiste une recherche d’archives foncières ?
À retrouver et analyser des documents anciens — plans cadastraux, titres, procès-verbaux de bornage, actes — pour reconstituer l’histoire d’un bien et éclairer sa situation actuelle.
Dans quels cas est-elle utile ?
Pour comprendre l’origine d’une limite ou d’une servitude, appuyer une analyse foncière ou un litige, ou préparer un bornage sur des bases documentées.
Pourquoi faire appel à un géomètre-expert ?
Parce qu’il sait lire et interpréter les documents fonciers anciens et les relier au terrain actuel, pour en tirer des conclusions fiables.