réorganiser, optimiser et structurer le foncier
Le remembrement est une opération foncière de grande ampleur visant à réorganiser la structure des terrains sur un secteur donné.
Il permet de regrouper, redistribuer ou rééquilibrer les propriétés afin de favoriser une exploitation plus cohérente, un développement territorial maîtrisé ou une meilleure gestion des infrastructures collectives.
Dans le cadre d’une AFAFE (Association Foncière d’Aménagement Foncier et d’Échanges), le remembrement devient un outil d’intérêt collectif permettant d’améliorer l’aménagement rural, agricole ou urbain.
En résumé, le remembrement répond à une question stratégique :
comment transformer un foncier morcelé ou incohérent en un territoire fonctionnel, lisible et durable ?
Pourquoi réaliser un remembrement ?
Un remembrement est particulièrement utile pour :
- améliorer la lisibilité et l’organisation des propriétés
- faciliter l’accès aux parcelles et aux voies de circulation
- optimiser l’exploitation agricole ou la gestion foncière
- intégrer de nouveaux aménagements : voiries, chemins, réseaux
- harmoniser un territoire fragmenté ou historiquement morcelé
Il permet également de réduire les contraintes d’usage, de rationaliser les limites et de faciliter les projets futurs.
Nos missions dans le cadre d’un remembrement (AFAFE)
Le cabinet BOGAERT & GOZÉ intervient à toutes les étapes techniques et réglementaires du processus.
> Analyse foncière préalable
Cette phase consiste à étudier :
- l’état initial du parcellaire
- les contraintes réglementaires et servitudes existantes
- les enjeux agricoles, techniques ou territoriaux
> Conception et propositions de redistribution
À partir de l’analyse territoriale, différents scénarios sont élaborés afin de :
- restructurer les parcelles
- garantir l’équité entre propriétaires
- optimiser l’usage et l’accessibilité des terrains
> Mise en œuvre technique et formalisation
Selon le cadre réglementaire en vigueur, le cabinet assure :
- la production des plans de réorganisation
- le suivi administratif et cadastral
- l’accompagnement des acteurs (collectivités, exploitants, propriétaires, notaires)
- la mise à jour cartographique et foncière finale
Intervention locale et coordination élargie
Avec ses agences situées à Béthune, Liévin, Lillers et Dunkerque, le cabinet BOGAERT & GOZÉ intervient régulièrement dans les Hauts-de-France sur des opérations de réorganisation foncière.
Selon la nature du projet, certaines missions peuvent également être menées à l’échelle nationale.
Une démarche structurante au service du territoire
Le remembrement (AFAFE) n’est pas seulement une procédure technique : c’est un levier stratégique d’aménagement durable, permettant de créer un foncier plus cohérent, plus fonctionnel et mieux adapté aux besoins actuels et futurs.